MENTIONS LÉGALES
CONDITIONS GÉNÉRALES
Les présentes conditions générales encadrent les relations entre la Maison et ses clientes. Elles visent à préciser les modalités de prise de rendez-vous, de création, de paiement, de livraison et, plus largement, l'ensemble des engagements réciproques liés à une création sur mesure.
Dernière mise à jour : [À CONFIRMER — DATE]
Objet et champ d’application
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles la Maison propose ses services de création, d'essayage, de réalisation et de livraison de pièces de couture, en atelier comme à distance, à ses clientes.
Elles s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par la Maison, qu'il s'agisse de pièces sur mesure, de créations personnalisées ou de tout autre service édité par la Maison.
Elles s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par la Maison, qu'il s'agisse de pièces sur mesure, de créations personnalisées ou de tout autre service édité par la Maison.
Identité de la Maison
La Maison est désignée sous le nom [À CONFIRMER — NOM LÉGAL], immatriculée sous le numéro [À CONFIRMER — IDENTIFIANT FISCAL], dont le siège est situé au [À CONFIRMER — ADRESSE].
Pour toute demande, la cliente peut contacter la Maison par e-mail à l'adresse [À CONFIRMER — EMAIL].
Pour toute demande, la cliente peut contacter la Maison par e-mail à l'adresse [À CONFIRMER — EMAIL].
Prise de rendez-vous
Les rendez-vous se prennent exclusivement sur demande, via la page Contact du site, par e-mail ou par tout autre moyen indiqué par la Maison.
La Maison reçoit sur rendez-vous afin de consacrer à chaque cliente le temps nécessaire à la compréhension de son projet, à la prise de mesures et au suivi de la création.
La Maison reçoit sur rendez-vous afin de consacrer à chaque cliente le temps nécessaire à la compréhension de son projet, à la prise de mesures et au suivi de la création.
Processus de création sur mesure
Chaque projet débute par un échange destiné à comprendre les envies, la silhouette, l'occasion et les contraintes de la cliente. La Maison propose ensuite une direction de création, un choix de matières et un calendrier indicatif.
La cliente reste libre d'apporter ses propres inspirations, références visuelles ou envies. Les éléments fournis par la cliente servent de point de départ à la conversation, sans être reproduits à l'identique.
La cliente reste libre d'apporter ses propres inspirations, références visuelles ou envies. Les éléments fournis par la cliente servent de point de départ à la conversation, sans être reproduits à l'identique.
Devis et validation
À l'issue des premiers échanges, la Maison établit un devis détaillé précisant la nature de la prestation, les matières envisagées, le calendrier estimé et le prix convenu.
La création ne débute qu'après acceptation écrite du devis par la cliente.
La création ne débute qu'après acceptation écrite du devis par la cliente.
Prix et modalités de paiement
Les prix sont indiqués [À CONFIRMER — DEVISE] et exprimés [À CONFIRMER — TVA]. Ils sont communiqués à la cliente lors de l'établissement du devis et peuvent varier selon la complexité de la création, les matières choisies et les finitions demandées.
Les modalités de règlement sont précisées dans le devis accepté par la cliente.
Les modalités de règlement sont précisées dans le devis accepté par la cliente.
Acompte
Un acompte de [À CONFIRMER — ACOMPTE] est demandé à la validation du devis afin de confirmer la réservation du projet et de lancer la création.
Cet acompte n'est pas remboursable, sauf dans les cas prévus aux présentes conditions générales.
Cet acompte n'est pas remboursable, sauf dans les cas prévus aux présentes conditions générales.
Essayages et modifications
Le nombre d'essayages varie selon la complexité de la création. Ils sont réalisés à l'atelier, sur rendez-vous.
Certaines modifications peuvent être effectuées entre deux essayages, dans la mesure où elles restent compatibles avec l'avancement de la création. Toute modification supplémentaire significative peut entraîner un ajustement du devis.
Certaines modifications peuvent être effectuées entre deux essayages, dans la mesure où elles restent compatibles avec l'avancement de la création. Toute modification supplémentaire significative peut entraîner un ajustement du devis.
Délais de réalisation
Les délais de réalisation sont communiqués à la cliente lors de l'acceptation du devis. Ils sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la complexité de la pièce, des matières disponibles, du nombre d'essayages et de la période.
La Maison s'efforce de respecter les délais annoncés et informe la cliente de toute évolution significative du calendrier.
La Maison s'efforce de respecter les délais annoncés et informe la cliente de toute évolution significative du calendrier.
Livraison ou retrait
La livraison ou le retrait de la création s'effectue après le dernier essayage et après règlement intégral du solde.
[À CONFIRMER — LIVRAISON]. La Maison ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à la cliente.
[À CONFIRMER — LIVRAISON]. La Maison ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à la cliente.
Annulation
[À CONFIRMER — CONDITIONS D'ANNULATION].
En cas d'annulation par la cliente, l'acompte versé reste acquis à la Maison à titre d'indemnité forfaitaire, sauf accord écrit contraire.
En cas d'annulation par la cliente, l'acompte versé reste acquis à la Maison à titre d'indemnité forfaitaire, sauf accord écrit contraire.
Retours et remboursements
[À CONFIRMER — POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].
Les pièces personnalisées et sur mesure ne peuvent, par nature, faire l'objet d'un retour ou d'un remboursement, sauf en cas de défaut de conformité imputable à la Maison.
Les pièces personnalisées et sur mesure ne peuvent, par nature, faire l'objet d'un retour ou d'un remboursement, sauf en cas de défaut de conformité imputable à la Maison.
Créations personnalisées et sur mesure
Les pièces sont confectionnées selon les indications fournies par la cliente et validées au fil des essayages. La cliente reconnaît que le résultat peut varier légèrement des représentations ou des références initialement discutées, en fonction des matières, de la morphologie et des contraintes techniques.
Une fois la création finalisée et livrée, les ajustements éventuels peuvent faire l'objet d'un devis séparé.
Une fois la création finalisée et livrée, les ajustements éventuels peuvent faire l'objet d'un devis séparé.
Responsabilité
La Maison s'engage à apporter tout le soin requis à la réalisation de la création et à respecter les règles de l'art de la couture.
La responsabilité de la Maison ne saurait être engagée en cas de dommages résultant d'un usage non conforme, d'une mauvaise entretien, d'une modification effectuée par la cliente ou par un tiers après la livraison, ou encore d'événements indépendants de sa volonté.
La responsabilité de la Maison ne saurait être engagée en cas de dommages résultant d'un usage non conforme, d'une mauvaise entretien, d'une modification effectuée par la cliente ou par un tiers après la livraison, ou encore d'événements indépendants de sa volonté.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site, des dessins, croquis, patronages, photographies, textes et éléments visuels demeure la propriété exclusive de la Maison.
Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Les informations recueillies dans le cadre d'une prise de rendez-vous, d'un devis ou d'une commande sont traitées par la Maison à des fins de gestion de la relation client.
La cliente dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant. Pour exercer ce droit, la cliente peut écrire à [À CONFIRMER — EMAIL].
La cliente dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant. Pour exercer ce droit, la cliente peut écrire à [À CONFIRMER — EMAIL].
Droit applicable et juridiction
[À CONFIRMER — DROIT APPLICABLE].
En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux [À CONFIRMER — JURIDICTION COMPÉTENTE] seront seuls compétents.
En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux [À CONFIRMER — JURIDICTION COMPÉTENTE] seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales ou à une commande en cours, la cliente peut contacter la Maison par e-mail à l'adresse [À CONFIRMER — EMAIL].